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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES DE LYON
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Glaces de Lyon GLACES ARTISANALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Glaces de Lyon GLACES ARTISANALES
GLACES DE LYON, SAS

Numéro de dépôt :
4178961
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2025
Glaces de Lyon GLACES ARTISANALES de GLACES DE LYON

Présentation de la marque Glaces de Lyon GLACES ARTISANALES

Déposée le 6 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Glaces de Lyon GLACES ARTISANALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES DE LYON domicilié(e) 8 Impasse du Renivet - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 022 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLACES DE LYON, Mme SINGRE Sylvie domicilié(e) 8 Impasse du Renivet - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France.

La marque Glaces de Lyon GLACES ARTISANALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Glaces de Lyon GLACES ARTISANALES arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

GLACES DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : LA MANUFACTURE DES BELLES GLACES ARTISAN GLACIER , La Manufacture des Belles Glaces – LMDBG , ENTREMETS ET MERVEILLES


GLACES DE LYON, SAS - 8 Impasse du Renivet - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France - SIREN 509022943


GLACES DE LYON, Mme SINGRE Sylvie - 8 Impasse du Renivet - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; Glaces artisanales ; sorbets ; crèmes glacées ; entremets glacés ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.